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Examen médical des jobsites

Procédure à suivre

Vu le risque limité auquel un jobiste est susceptible d’être exposé et la courte durée de son occupation, beaucoup de questions se posent quant à l’utilité de cet examen médical. Cependant, pour pouvoir détecter les cas où un examen médical est indiqué, une procédure a été mise au point par laquelle, sur base d’un questionnaire individuel et d’une description du poste de travail, le médecin du travail peut juger si un examen médical est opportun ou non.

L'AR Jeunes (Code, Titre VIII, Chap. II) met les étudiants-travailleurs (étudiants engagés sous contrat d'occupation d'étudiant) sur le même pied que les jeunes travailleurs, quel que soit l'âge de l'étudiant.

Des mesures de prévention spécifiques sont d'application pour les jeunes:

  • Les travaux comportant des risques particuliers pour la sécurité et la santé sont interdits (voir « liste des travaux interdits » ;
  • Les étudiants qui sont exposés à certains risques sur le lieu de travail et qui nécessite une surveillance de santé doivent subir une évaluation de santé préalable par ex. travail de nuit, produits chimiques, bruit …
  • Les jeunes de moins de 18 ans doivent passer une évaluation de santé avant leur première occupation.

Procédure à suivre en pratique pour les intérimaires-jobistes:

  • On demande à chaque jobiste de moins de 18 ans de remplir un questionnaire s'il s'agit d'une première occupation. Ce questionnaire complété est mis à disposition du service externe chargé de la surveillance médicale sous pli fermé;
  • Si la fiche sur le poste de travail ou un contrat avec l'utilisateur exige un examen médical spécifique une évaluation de santé est demandée pour le jobiste (la fiche sur le poste de travail est jointe à la demande) ;
  • Si la fiche sur le poste de travail n'exige pas d'examen spécifique, il est demandé au conseiller en prévention-médecin du travail d'examiner si une évaluation de santé est requise sur base du questionnaire complété par le candidat jobiste et de la fiche sur le poste de travail. Le service externe communique quel examen médical et/ou actions préventives sont nécessaires et pour quels candidats.
  • De la sorte, un planning peut être établi pour les examens nécessaires ;
  • Les questionnaires médicaux sont conservés par le service externe ;
  • Une évaluation de santé peut toujours être organisée à la demande de l'intérimaire ;
  • Si l'entreprise utilisatrice demande un certificat médical en application de la législation concernant l'hygiène alimentaire, il convient de pratiquer une évaluation de santé ou d'accepter un autre certificat (par exemple du médecin de famille).

Remarque

Si le jobiste intérimaire a 18 ans ou plus ou s'il a déjà subi une évaluation de santé avant la première occupation (par exemple l'année dernière et qu'il dispose donc d'un certificat), il ne doit pas passer d'évaluation de santé ni remplir le questionnaire lorsqu'il est affecté à une fonction qui ne requiert pas d'examen médical (voir la fiche sur le poste de travail).