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Circulaires

Une circulaire reprend le contenu d'une règlementation dans un langage clair et accessible. Elle présente des commentaires et des informations en matière de législation "santé, sécurité et bien-être au travail" intéressants pour les consultant(e)s en intérim et les utilisateurs. Les informations dans cette circulaire sont fournies à titre indicatif et ne constituent en aucun cas des conseils ou avis juridiques.

 

Ces documents pdf peuvent être téléchargés.

 

Les circulaires sont classées ci-dessous en suivant les titres du Code du bien-être au travail.

Titre I. Principes généraux

Principes généraux relatifs à la politique du bien-être
CIF 2014 04Accueil des travailleurs
CIF 2014 01Déclaration des accidents de travail  &  Formulaire de déclaration
CIF 2016 08Accidents du travail
CIF 2016 09Accidents du travail graves
CIF 2016 01Risque aggravé et accidents du travail
Mesures relatives à la surveillance de la santé de travailleurs
CIF 2017 05Évaluation préalable de la santé
CIF 2013 11Surveillance de la santé des travailleurs
CIF 2017 03Trajet de reintegration
Mesures relatives à la prévention des risques psychosociaux au travail
CIF 2014 18Registre des faits de tiers & Modèle de formulaire pour le registre
CIF 2014 16Intervention informelle et formelle
CIF 2014 09Rôle de la personne de confiance
CIF 2014 07Agression par des tiers
CIF 2014 05Prévention des risques psychosociaux au travail
CIF 2013 06Déclaration à la police de faits de violence au travail de la part de tiers
Premiers secours
CIF 2014 03Premiers secours dispensés aux travailleurs victimes d’un accident ou d’un malaise

Titre II. Structures organisationnelles

Titre III. Lieux de travail

Titre IV. Facteurs d’environnement et agents physiques

Titre V. Agents chimiques, cancérigènes, mutagènes et biologiques

Titre VI. Equipements de travail

CIF 2005 14Utilisation des échelles et échafaudages
CIF 2017 01Écran de visualisation

Titre VII. Protection collective et individuelle

Titre VIII. Catégories particulières de travailleurs