Risques psychosociaux

Les risques psychosociaux au travail sont définis comme les risques pour la santé psychique et physique des travailleurs dont les causes peuvent être trouvées dans l’organisation du travail, le contenu du travail, les conditions de travail, les conditions de vie au travail, les relations interpersonnelles au travail.

• L’organisation du travail : se réfère à la structure de l’entreprise et au style de management, à la manière dont les fonctions, les tâches et les responsabilités sont réparties
• Le contenu du travail : concerne les tâches proprement dites, c’est-à-dire, leur nature (routinière, variable, imprévisible, diversifiée, à forte charge émotionnelle, etc.), leur degré d’exigence (en termes de rythme, de quantité, de qualité, de complexité, etc.)
• Les conditions de travail : se réfèrent au type de contrat de travail, le statut, les horaires de travail, etc.
• Les conditions de vie au travail : concernent l’environnement physique du lieu de travail, l’aménagement des locaux, l’ordre, la propreté et l’hygiène sur le lieu de travail, l’éclairage, le confort thermique, etc.
• Les relations interpersonnelles au travail : concernent le type de relations que les personnes entretiennent au travail  

Lors de l’analyse des risques psychosociaux, l’employeur doit tenir compte de ces 5 composantes. Il doit aussi obligatoirement la réaliser avec la participation des travailleurs.

Pour plus d’informations sur l’analyse des risques psychosociaux :

> CIF 2014 05 Prévention des risques psychosociaux au travail<

Lorsque l’utilisateur mentionne sur la fiche de poste de travail les codes de risque pour la santé en lien avec les risques psychosociaux, l’agence d’intérim doit organiser une évaluation de santé préalable.

Au besoin, l’agence peut aussi apporter son aide à un intérimaire victime de harcèlement ou de violence chez son utilisateur. Elle peut, par exemple :   

• Expliquer le rôle de la personne de confiance et du conseiller en prévention aspects psychosociaux et encourager l’intérimaire à s’adresser à ces personnes selon la procédure prévue par l’utilisateur.
• Prendre contact avec une personne digne de confiance chez son client pour se renseigner s’il y a une personne de confiance désignée ou s’informer des coordonnées du conseiller en prévention aspects psychosociaux de son client.  
• Dans tous les cas, avant la mise à disposition de l’intérimaire, s’informer auprès de quel service externe son client est affilié. Elle pourra de cette manière, en cas de besoin, indiquer à l’intérimaire qui est le conseiller en prévention aspects psychosociaux de l’utilisateur.

Le travailleur intérimaire a droit à la même protection que le personnel fixe de l’entreprise. Il peut donc se référer aux procédures d’intervention psychosociale en vigueur dans l’entreprise utilisatrice s’il est confronté à des difficultés d’ordre psychosocial au travail durant sa mission.

Il peut également s’adresser à la personne de confiance, au conseiller en prévention interne, au conseiller en prévention-aspects psychosociaux de l’utilisateur ainsi qu’aux représentants des travailleurs.

Par ailleurs, il a la possibilité de se tourner vers l’agence d’intérim afin d’obtenir des conseils et de la guidance en cas de besoin.

Au regard de la loi sur le bien-être au travail, l’utilisateur est considéré comme l’employeur de l’intérimaire (>Thème - législation<).

Il lui revient donc de prendre les mesures de prévention adéquates en fonction de l’analyse des risques psychosociaux.

Lors de l’accueil, l’utilisateur doit également informer l’intérimaire des procédures relatives à la demande d’intervention psychosociale informelle ou formelle en vigueur dans son entreprise et lui indiquer comment contacter les personnes auxquelles il peut s’adresser s’il rencontre des difficultés durant sa mission (conseiller en prévention – aspect psychosociaux, personne de confiance, conseiller en prévention, etc.).

Voir >CIF 2014 16 Intervention informelle et formelle<

L’utilisateur doit également disposer d’un registre des faits de tiers dans lequel les intérimaires doivent pouvoir consigner des faits de violence et de harcèlement moral ou sexuel commis par des personnes externes à l’entreprise.

Voir >CIF 2014 18 Registre des faits de tiers<

Code I.3 Prévention des risques psychosociaux au travail

Loi sur le bien-être au travail, Chapitre Vbis, Dispositions spécifiques concernant la prévention des risques psychosociaux au travail dont le stress, la violence et le harcèlement moral et/ou sexuel