La surveillance de la santé est le suivi médical obligatoire des travailleur par un médecin du travail. Cela concerne les salariés exposés à au moins l'un des risques suivants :
- Travailleurs avec une fonction de sécurité
- Travailleurs sur un poste de travail nécessitant une vigilance accrue
- Travailleurs exposés à des risques bien définis, tels que le bruit, la manutention manuelle des charges, le travail de nuit et le travail posté, les agents chimiques, les agents biologiques, les risques psychosociaux, etc.
Pour certains salariés (jeunes, femmes enceintes, etc.), des conditions particulières ou complémentaires s'appliquent.
Le médecin du travail détermine la durée de l'aptitude après une surveillance médicale. La surveillance de la santé est généralement valide pour un an.
Parfois, le Code permet une validité plus longue (par exemple 3 ou 5 ans). Cela peut être le cas lorsque vous manipulez des charges, êtes exposé au bruit, travaillez de nuit, etc.
Il existe différents types de surveillance de la santé :
- Surveillance de la santé préalable
- Surveillance périodique de la santé
- Surveillance de la santé spontanée
- Surveillance continue de la santé
- Surveillance de la santé lors de la reprise du travail
- Surveillance de la santé avant de reprendre le travail
- Surveillance de la santé dans le contexte de la protection de la maternité
Vous trouverez plus de détails dans la circulaire CIF 2013 11 Surveillance de la santé.
Dans le cas du travail intérimaire, l'utilisateur détermine les risques pour la santé auxquels les intérimaires sont exposés sur le poste de travail. Il les note sur la fiche poste de travail.
L'agence d'intérim est responsable de la surveillance préalable de la santé ainsi que des vaccinations obligatoires. Elle joue un rôle dans la protection de la maternité.
Un employeur ne peut demander un examen de santé pour ses travailleurs que pour des risques de santé liés au travail et non, par exemple, pour une bronchite, un cancer, un vaccin contre la fièvre jaune (s'il ne s'agit pas d'un expatrié), etc.
La surveillance de la santé est entièrement réglementée dans le Code du bien-être au travail (voir : Code I.4.)
Note :
Dans le cas d'une absence plus longue, il existe un processus statutaire visant à favoriser la réintégration d'un salarié qui ne peut plus exercer de façon temporaire ou permanente son travail. Cette procédure est décrite dans le processus "circulaire de réintégration" (voir : CIF 2017 03 Trajet de réintégration).
Vous trouverez plus d'informations à ce sujet sur le thème dédié à la question : Thème de la réintégration.
