Circulaires

Une circulaire reprend le contenu d'une règlementation dans un langage clair et accessible. Elle présente des commentaires et des informations en matière de législation "santé, sécurité et bien-être au travail" intéressants pour les consultants en intérim et les utilisateurs.

Les informations contenues dans ces circulaires sont fournies à titre indicatif et ne constituent en aucun cas des conseils ou avis juridiques.

Ces documents peuvent être téléchargés au format PDF. Ils sont classés selon les titres du Code du bien-être au travail.

Livre I. Principes généraux

Principes généraux relatifs à la politique du bien-être

CIF 2014 04
CIF 2014 04
Accueil des travailleurs

Prévention des risques psychosociaux au travail

CIF 2014 07
CIF 2014 07
Agression par des tiers
CIF 2013 06
CIF 2013 06
Déclaration à la police des faits de violence au travail de la part de tiers
CIF 2014 16
CIF 2014 16
Intervention formelle et informelle
CIF 2014 05
CIF 2014 05
Prévention des risques psychosociaux au travail
CIF 2014 18
CIF 2014 18
Registre des faits de tiers
CIF 2014 09
CIF 2014 09
Rôle de la personne de confiance

Mesures relatives à la surveillance de la santé des travailleurs

CIF 2017 05
CIF 2017 05
Evaluation préalable de la santé
CIF 2013 11
CIF 2013 11
Surveillance de la santé des travailleurs
CIF 2017 03
CIF 2017 03
Trajet de réintégration

Premiers secours

CIF 2014 03
CIF 2014 03
Premiers secours dispensés aux travailleurs victime d’un accident ou d’un malaise

Mesures en cas d’accident du travail

CIF 2016 08
CIF 2016 08
Accidents de travail
CIF 2016 09
CIF 2016 09
Accidents de travail graves
CIF 2014 01
CIF 2014 01
Déclaration des accidents de travail
CIF 2016 01
CIF 2016 01
Risque aggravé et accident du travail

Livre II. Structures organisationnelles et concertation sociale

Le service interne pour la prévention et la protection au travail

CIF 2016 02
CIF 2016 02
Rapport annuel du service de prévention

Le service externe pour la prévention et la protection au travail

CIF 2014 10
CIF 2014 10
Contrat entre service médical et entreprise d’intérim
CIF 2013 14
CIF 2013 14
Service externe pour la prévention et la protection au travail
CIF 2016 03
CIF 2016 03
Tarification Services Externes PPT

Livre III. Lieux de travail

Exigences de base relatives aux lieux de travail

CIF 2016 07
CIF 2016 07
Les exigences de base générales pour les lieux de travail

Prévention de l’incendie sur les lieux de travail

CIF 2015 02
CIF 2015 02
Prévention incendie

Livre IV. Equipements de travail

Dispositions applicables à tous les équipements de travail

CIF 2005 14
CIF 2005 14
Travail en hauteur

Livre V. Facteurs d’environnement et agents physiques

Ambiances thermiques

CIF 2013 07
CIF 2013 07
Ambiances thermiques

Bruits

CIF 2006 05
CIF 2006 05
Bruit

Vibrations

CIF 2005 12
CIF 2005 12
Vibrations

Livre VI. Agents chimiques, cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques

Agents chimiques

CIF 2015 04
CIF 2015 04
Signalisation des produits chimiques

Livre VII. Agents biologiques

Dispositions générales

CIF 2013 04
CIF 2013 04
Accidents dans le secteur hospitalier
CIF 2015 01
CIF 2015 01
Agents biologiques sur le lieu de travail et vaccinations

Livre VIII. Contraintes ergonomiques

Ecrans de visualisation

CIF 2017 01
CIF 2017 01
Ecrans de visualisation

Contraintes ergonomiques

CIF 2017 04
CIF 2017 04
Manutention manuelle de charges

Livre IX. Protection collective et équipement individuel

Equipements de protection individuelle

CIF 2014 14
CIF 2014 14
Equipements de protection individuelle

Vêtements de travail

CIF 2004 09
CIF 2004 09
Vêtements de travail

Livre X. Organisation du travail et catégories spécifiques de travailleurs

Travailleurs de nuit et travailleurs postés

CIF 2004 07
CIF 2004 07
Travail de nuit et travail posté: surveillance de santé

Travail intérimaire

CIF 2014 11
CIF 2014 11
Accueil des intérimaires
CIF 2013 08
CIF 2013 08
Bien-être des travailleurs intérimaires
CIF 2014 15
CIF 2014 15
Fiche de poste de travail

Jeunes aux travail

CIF 2014 02
CIF 2014 02
Etudiants-jobistes

Protection à la maternité

CIF 2017 02
CIF 2017 02
Protection de la maternité

Autres règlementations concernant le bien-être au travail

CIF 2016 06
CIF 2016 06
Aptitude professionnelle
CIF 2016 05
CIF 2016 05
Attestation d'aptitude à la conduite
CIF 2016 04
CIF 2016 04
Permis de conduire
CIF 2014 12
CIF 2014 12
Politique en matière d’alcool et de drogues dans l’entreprise